Prévention des violences au travail

• Comité Sociale Economique :
  Ce tarif est applicable pour les CSE sur leurs budgets de fonctionnement.

• Formation CSE

La formation en intra collective est d’au minimum de 6 stagiaires, au maximum 12 stagiaires.
Le tarif applicable aux entreprises est de 250,00 €/jour/stagiaire.

• Formations S.S.C.T
  Le tarif applicable aux entreprises est celui défini par le Code du Travail (soit 36 fois le taux du SMIC) est de 370,00 € / jour / stagiaire.

• Formation Économique (BDES, LDES)
  Le tarif applicable est le même que celui du comité social économique.

• Autres formations :
  Défini après une prise de contact avec l’INSTITUT ARTIS, pour l’établissement d’un devis.

• Frais d’hébergement : 

• Frais de restauration :
  Les frais de restauration sont de 17,50 € par jour, par stagiaire.

L’Organisme de formation se réserve la possibilité d’appliquer des promotions, rabais, ristournes ou remises à tout moment ou d’établir des conditions particulières de formation avec ses clients.

Le tarif applicable est celui en vigueur au jour de la commande. L’Organisme de formation se réserve la possibilité de modifier ses tarifs à tout moment, tout en garantissant au Client l’application du tarif en vigueur au jour de la commande.

Tous les prix sont indiqués en euros, nets de taxes. L’Organisme de formation est exonéré de TVA au titre de l’article 261-4-4°a du CGI pour les formations et au titre de l’article 293 b du CGI pour les autres produits et prestations hors formation professionnelle continue. Néanmoins, si cette situation fiscale devait être remise en cause, la TVA sera facturée en plus.

Toute Formation ou tout cycle commandé est dû en totalité, même si le Participant ne s’est pas présenté ou a abandonné la Formation en cours de formation.

Les tarifs sont forfaitaires. Ils comprennent la documentation pédagogique remise pendant la formation et la possibilité ultérieure de télécharger des fiches pédagogiques.

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